BNDMR

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    Au sein de la filière

    Pour les centres déjà labellisés avant 2023, le déploiement de BaMaRa est complet. Les ARCs et chargées de missions de la filière poursuivent l’accompagnement et sont toujours disponibles pour vous assister.

    Pour les centres nouvellement labellisés fin 2023, le déploiement de BaMaRa est en cours dans les différents établissements. Nos ARCs prendront contact avec vos centres au fur et à mesure du déploiement, pour vous proposer une formation et un accompagnement à la saisie.

    Pour suivre l’avancée du déploiement, rendez-vous sur le site de la BNDMR (Banque Nationale de Données Maladies Rares) : www.bndmr.fr

    Les ressources documentaires

    De nouveaux outils sont disponibles et ont été récemment mis à jour. Ils sont évolutifs et peuvent être adaptés à votre activité. N’hésitez pas à nous solliciter pour que nous puissions les modifier selon vos besoins.

    Aide à l’analyse ou à l’extraction BNDMR

    La commission vous propose son aide pour plusieurs types de demandes :

    • Aide à la rédaction du formulaire de demande d’analyse : c’est la BNDMR qui réalise le traitement des données, mais il faut que la demande soit rédigée précisément. La filière ayant soumis plusieurs demandes, elle peut vous conseiller et vous accompagner dans cette démarche.
    • Aide à la rédaction d’une demande d’extraction de données : si l’analyse souhaitée ne peut être réalisée par la BNDMR, le responsable de traitement peut demander à avoir les données (anonymisées) dans un datalab. La filière recevra une formation en mars et pourra accompagner les demandeurs souhaitant réaliser ce type de demande.
    • Temps ARC : pour par exemple, préparer une demande de traitement. Les ARCs de la filière peuvent accompagner pour nettoyer les données en vue d’une extraction future ou retravailler les données pour corriger des erreurs de saisie.

    Comment en bénéficier ? Téléchargez le formulaire de demande et retournez-le par mail à Virginie LUCAS

    L’actualité

    Information patient

    Il est nécessaire d’informer le patient pour l’utilisation de ses données dans la BNDMR en lui remettant la note d’information individuelle BNDMR (en plus de l’affichage de la note d’information de la CNIL pour BaMaRa).

    Traçabilité de l’opposition du patient à la réutilisation de ses données pour la recherche

    Depuis le 1er février 2024, l’interface BaMaRa a été modifiée. Une simplification du recueil de l’information sur le droit d’opposition des patients à la réutilisation de leurs données personnelles vient d’être mise en place dans BaMaRa, suite à deux choses :

    • Les conclusions de l’étude ITOPPO, menée en novembre 2021, visant à recueillir les difficultés que les utilisateurs de BaMaRa, ou des modules maladies rares des DPI, rencontraient au moment de renseigner l’item relatif à l’opposition ou non-opposition du patient à l’utilisation de ses données pour la recherche dans la BNDMR ;
    • Les échanges menés avec la CNIL qui confirment que le recueil de la non-opposition du patient n’est pas attendu dans le cadre du RGPD, mais qu’en revanche son opposition à la réutilisation de ses données pour la recherche doit impérativement être tracée à tout moment (pendant ou après l’enregistrement de ses données).

    Il a ainsi été validé la création d’une case, dans la partie administrative de la fiche patient, dans BaMaRa permettant de recueillir l’opposition du patient et de manière dynamique (ex : retour dans le service, mail, téléphone…) comme vous pourrez le voir dans la capture ci-dessous :

    Nombre de cas par maladies rares

    La cellule opérationnelle (CO) de la Banque Nationale de Données Maladies Rares (BNDMR) rend public les effectifs nationaux de patients recensés dans son entrepôt de données, pour chaque maladie rare.

    Ce rapport décrit la méthodologie appliquée pour obtenir les résultats présentés et donne accès à 2 listes détaillant le nombre de cas par maladie rare mis à jour chaque année : Consulter le rapport national disponible

    Pour les patients

    La BNDMR continue de faire évoluer son site, un nouvel onglet a d’ailleurs été ajouté, il est destiné à l’information des patients, vous y retrouverez des informations sur ce qu’est la BNDMR, quelles sont les études réalisées à partir des données récupérées, quels sont les droits des patients, ou encore la durée de conservation des données.

    En savoir plus

    Nos chargées de mission BNDMR sont à votre disposition, vous pouvez les contacter en cas de besoin :